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RÉPERTOIRE DE QUELQUES
TEXTES JURIDIQUES
Législation /
Circulaire interministérielle N° 0001 du 12 Septembre 2022, modifiant et complétant la circulaire interministérielle du 12 Rabie Ethani1438 correspondant au 11 janvier 2017 relative aux procédures spécifiques de sélection et de recrutement de la main d'œuvre et du renforcement de la formation à travers l'apprentissage dans les wilayas du Sud
Circulaire concernant le cadre juridique de l'organisation de voyages et excursions par les associations
Circulaire n°017 du 06 Juillet 1997: Modalités de délivrance des décisions d'installation d'une officine de pharmacie et de laboratoire d'analyse de biologie médicale.
CIRCULAIRE N° 007/SP/MIN/MSPRH/05 DU 22/11/2005 relative a la gestion des produits pharmaceutiques dans les établissements publics de sante
Circulaire à l’attention de tous les DSP du 14 Fevrier 2007
CIRCULAIRE N° 212/MSP/CAB DU 16 MAI 1984 relative au distribution des médicaments dans les secteurs sanitaires.
Circulaire n°018 du 19 Juillet 1997: Distance minimale entre deux officines
Circulaire n°017 du 06 Juillet 1997: Modalités de délivrance des décisions d'installation d'une officine de pharmacie et de laboratoire d'analyse de biologie médicale
Circulaire n°1126 ms/ DP/SDPG du 17 novembre 1990 : Système de surveillance des maladies transmissibles
Circulaire n°182/ MSP/DP/SDPG du 26/03/1994 : Système de surveillance et de notification des maladies à declaration obligatoire
Circulaire n°01/MSPRH/DGPPS du 05 janvier 2014 relative à la mise en œuvre des dispositions fixées dans l'arrêté n°133//MSPRH/SG du 30 décembre 2013 modifiant et complétant la liste des maladies à déclaration obligatoire
Circulaire n°187/MSP/DP/SDPG du 02 avril 1994 : Système de surveillance et de notification des maladies à declaration obligatoire
Circulaire n°02 du 21 novembre 2011 relative à la conduite a tenir devant une méningite purulente communautaire
Circulaire n°342 MSP/DP/SDPG du 06/06/1994 relative à la conduite à tenir devant l’apparition des cas sporadiques ou d'épidémies de typhoïde
Circulaire n°362/MSP/DP/SDRSE du 29 avril 1997 Conduite à tenir devant l’apparition de cas sporadiques ou d'épidémie de fièvre typhoïde
Circulaire ministérielle n°17/MSPRH/MIN : Fiche technique relative à la conduite à tenir devant un cas de suspect de Diphtérie
Circulaire n°417MSP/DPES/ du 31 mars 1990 : Fiche technique relative à la surveillance épidémiologique, la prévention, le diagnostic et l’organisation de la prise en charge des cas de choléra
Circulaire n° 755 MSP/DP/SDPG du 31 octobre 1994 : fiche technique relative a la conduite a tenir devant un cas de diphtérie
Circulaire n°319 MSPRH/DP/SDASP du 25 mars 2004 : fiche technique relative à la prise en charge des cas d’envenimation scorpionique
Circulaire N°296/DG/DGFP/99 : Positions statutaires des fonctionnaires.
Circulaire n°09/SP/CG : Procédure de nomination et de cessation de fonctions des cadres supérieurs de l'Etat
Circulaire n°123/DGFP/2000: Recrutements des professeurs d’enseignement professionnel parmi les artisans
Circulaire n°480/SP/DGFP/98: Recrutement d'agents vacataires
Circulaire n°1908/DGFP/99 A/S Proportions des modes de recrutement
Circulaire n°169/DGFP/99 A/S Proportions des modes de recrutement
Circulaire n° 1370 TF FR3 du 30 juillet 1962. — Modalités d’application de l’arrêté n° 663 TF FB3 du 23 mars 1962, relatif aux véhicules routiers dont le poids total en charge n’excède pas 5 t 500, affectés à des transports publics de marchandises autres que ceux effectuant des transports dont les points de chargement et de déchargement sont compris dans une même zone de camionnage
Circulaire n° 1311 FR3 du 20 juillet 1962. - Inscription au registre des transporteurs publics de marchandises.- Cas des entreprises titulaires d'autorisations de camionnage urbain délivrées postérieurement au 31 juillet 1955.
Circulaire n°617 MSP/DNOSS/SDEASPS du 08/08/1995 relative aux conditions de création et délimitation des activités médicales au sein des centres médico-sociaux (CMS) relevant des entreprises nationales et Locales, de la sécurité sociale, des mutuelles des établissements et organismes publics et administrations de l'Etat
Circulaire n°018 du 19 Juillet 1997 relative au distance minimale entre deux officines 1996
Circulaire N° 12 MSPRH/MIN du 22 octobre 2006 relative à l’exercice de la profession de pharmacien d’officine
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