Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3778-18 du 12 décembre 2018 fixant la liste des bureaux et postes de douane

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11-12-2018

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Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3778-18 du 4 rabii II 1440 (12 décembre 2018) fixant la liste des bureaux et postes de douane.

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LE MINISTRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES,

Vu le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l’administration des douanes et impôts indirects, approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977), notamment son article 28,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Les bureaux et