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Arrêté du ministre de l’éducation du 21 mars 2017, relatif à l'attribution des prix nationaux en animation culturelle dans les établissements de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire et les écoles des métiers (cycle primaire) pour l'année scolaire 2015-2016

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20-03-2017

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Arrêté du ministre de l’éducation du 21 mars 2017, relatif à l'attribution des prix nationaux en animation culturelle dans les établissements de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire et les écoles des métiers (cycle primaire) pour l'année scolaire 2015-2016.

​

Le ministre de l'éducation,

 Vu la constitution,

Vu le décret n° 2002-1599 du 1er juillet 2002, portant création des prix nationaux en animation culturelle dans les établissements d'enseignement de base, d'enseignement secondaire et les écoles de métiers,

Vu le décret n° 2002-2950 du 11 novembre 2002, fixant les attributions du ministère de l'éducation et de la formation.

Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de

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