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Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et de la transition énergétique du 28 juillet 2020,portant premier renouvellement du permis de recherche de substances minérales du 4ème groupe au lieu-dit "Boujmal" dans le gouvernorat de Médenine

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28-07-2020

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28-07-2020


Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et de la transition énergétique du 28 juillet 2020,portant premier renouvellement du permis de recherche de substances minérales du 4ème groupe au lieu-dit "Boujmal" dans le gouvernorat de Médenine.

Le ministre de l'énergie, des mines et de la transition énergétique,
Vu la Constitution,

Vu le code minier promulgué par la loi n° 2003-30 du 28 avril 2003,

Vu le décret n° 2003 -1726 du 11 août 2003, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité consultatif des mines,

Vu le décret n° 2003-1725 du 11 août 2003, fixant les coordonnées géographiques et les

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