RÉPERTOIRE DE QUELQUES
TEXTES JURIDIQUES
Réglementation /
Avis
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Tarifs
Répertoire des textes juridiques | Legal Doctrine
Avis d'Air Algérie : Programme des vols à partir du 01 juin 2021
Avis d'Air Algérie relatif au montant du "pack" confinement
Air Algérie : Conditions d'entrée en Tunisie
Air Algérie : Programme de vols additionnels - Mise à jour du 20 octobre 2021
DGD : Avis de vente au enchères publiques
DGI : Avis d'appel d'offre
DGI : Avis de prorogation de la durée de préparation des offres
Avis du Ministère du Commerce aux consommateurs et aux opérateurs économiques intervenant dans le processus de mise à la consommation des produits préemballés (alimentaires et non alimentaires)
Avis du Ministère du Commerce relatif aux ventes en soldes
Avis du ministère du Commerce relatif à l'importation des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle et des produits toxiques ou présentant un risque particulier
Ministère du Commerce - Ministère des Transports : Avis relatif à l'importation des biens et marchandises destinés à la revente en l'état
Avis du Ministère du Commerce et de la promotion des exportations aux agriculteurs
Avis du Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations aux opérateurs économiques exerçant des activités liées au secteur de l’importation pour la revente en l’état
بلاغ يخص التوجيهات المتعلقة بمسار وضع رهن الإستهلاك للمنتوجات المحلية بولاية سطيف
Avis du Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations: Entrée en vigueur des dispositions de l’arrêté interministériel du 16 février 2022
ALGEX : Avis d'attribution provisoire n°20/2022
CNRC : Avis de Consultation N° 01/SDM/2022
CNRC : Avis opérateurs économiques et les responsables des sociétés commerciales relatif à la prorogation de la date limite du dépôt légal des comptes sociaux au titre de l'exercice 2021
CNRC : Avis de Consultation n°02/SDM/2022
Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations : Avis aux opérateurs économiques (Producteurs locaux) et importateurs
Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations : Avis aux opérateurs économiques (Producteurs locaux)
Ministère du Commerce et de la Promotion des Exportations : Avis aux opérateurs économiques (Importateurs)
CNRC : Avis aux producteurs et importateurs
CNRC : Avis de prorogation de délai AAO n°09-2023 (2ème avis)
CNRC : Avis relatif à l'inscription des opérateurs économiques sur le site du portail électronique des marchés publics
Avis aux opérateurs économiques
Avis du Ministère du Commerce portant règlement technique relatif aux spécifications du sel de qualité alimentaire
Avis du Ministère de la Direction du Commerce de la wilaya de M'sila aux employés et travailleurs travaillant dans les magasins dont les revenus ont été affectés par les mesures de suspension des activités commerciales
Avis aux opérateurs économiques : Liste révisée des produits suspendus à l’exportation prise dans le cadre des mesures visant à garantir la disponibilité des produits nécessaires dans le marché national durant la crise de la pandémie du coronavirus (COVID-19)
Ministère du Commerce : Avis aux consommateurs
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