RÉPERTOIRE DE QUELQUES
TEXTES JURIDIQUES
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Répertoire des textes juridiques | Legal Doctrine
Note n°27 : A/S du traitement des demandes de mise en conformité des constructions
Note n°1419/ SPM/MHUV/2018 : A/S subventions au logement rural ; bénéficiaires incapables à la réalisation de leurs logements
مذكرة رقم 01 مؤرخة في 07 نوفمبر 2021 تتضمن توجيهات لتحضير طلبات رخص البناء لاسيما بالنسبة لمشاريع الترقية العقارية
Note aux laboratoires de construction A/S Complément d'information à prendre en compte dans les rapports de résultats des études géotechniques
Note n°15/MHUV/DGL/2023 du Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville relative à la cession des biens immobiliers des Offices de Promotion et de Gestion Immobilière (OPGI)
Note n°1333/DTA/ST/AV/2021 relative aux voyages et excursions organisés par des associations et bureaux d’affaires à travers les réseaux sociaux
إرسال من وزارة التربية الوطنية بخصوص المبالغ المالية المخصصة للمساهمة في الخدمات الاجتماعية بعنوان سنة 2026
مذكرة رقم رقم 87 / أ.ع/ و.ت.ف : خصوص الوضعية الوبائية لكوفيد 19
Note du Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville : F/Y prolongation des délais pour les permis de construire délivrés
Note du Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme et de la Ville : Prolongation de la durée de validité des certificats de qualification et de classification professionnelles des entreprises
Note n° 1874 HR/DL/2019 : A/S Habitat rural
Ministère de la santé : Note n°05 du 27 fév 2020 relative à la gestion du cas suspect et/ou confirme COVID-19 et des cas contacts
Instruction N° 05/DGSSRH du 28 mars 2020 relative à la prise en charge des cas compliqué de l’épidémie COVID 19
Note n° 3/DGSSRH du 23 mars 2020 relative aux recommandations concernant la prise en charge des patients en épuration extra-rénale (hémodialyse et en dialyse péritonéale) et les transplantés rénaux
Ministère de la santé : Note n°05 du 27 fév. 2020 relative à la gestion du cas Suspect et/ou confirme COVID-19 et des cas contacts
Ministère de la santé : Note n°10 du 21 mars 2020 relative à la généralisation du numéro vert 3030 d'information sur le covid-19
Note n°11 du 27 mars2020 relative aux mesures à prendre devant un décès lié à l’infection par le nouveau coronavirus COVID-19
Note N°18 du 26 AVR 2020 complétant note n°13 du 31 mars 2020 relative aux mesures de prévention et de protection en milieu de travail face à l’épidémie coronavirus COVID-19
Note du ministère de la Santé portant campagne de sensibilisation et d'information sur la prévention des accidents dus aux pétards et aux produits pyrotechniques.
Ministère de la Santé : Note N°11/ DGSSRH du 03 Mai 2020 relative à la prise en charge des patients en milieu psychiatrique durant l’épidémie de Covid-19
Ministère de la Santé : Note n°20 du 05 mai 2020 relative à l’actualisation de la définition de cas Covid-19
Note explicative en relation avec le décret exécutif relatif aux mesures exceptionnelles destinées à la facilitation de l’approvisionnement en produits pharmaceutiques et équipements dans le cadre de la riposte à l’épidémie du Covid-19
Note n°22 du 02 juin 2020 relative la mise en place d'un dispositif de contrôle sanitaire au niveau des points d'entrée des wilayas face à l'épidémie du coronavirus Covid-19
Note aux opérateurs relative aux programmes prévisionnels d'importation exercice 2021
Note n°466/MSP/DRC/SDRAJ/367/98 du 08 novembre 1998 relative aux congés sanitaires spécifiques aux travailleurs de radiologie et de services de pneumo-phtisiologie
Note n°001/MSP/MIN/SP du 27 Juillet 1998 relative aux procédures d’élaboration des textes
Note n°25 du 20 juillet 2020 relative à la prévention du kyste hydatique a l’occasion de la célébration de l'aïd el adha
Note n°001/MSP/MIN/SP du 27 Juillet 1998 relative aux procédures d’élaboration des textes
Note n°28 du 26 juil 2020 relative a l’organisation de la transmission des résultats RT-PCR par les laboratoires habilités de virologie
Note n°30 du 29 juillet 2020 relative à l'allègement des modalités du confinement
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