دليل النصوص القانونية

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NORME POUR LE MIEL 

CXS 12-19811

Adoptée en 1981. Révisée en 1987 et 2001. 

Amendée en 2019.

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1 Note du Secrétariat: Au moment de l’adoption, la Commission est convenue que de plus amples travaux devaient être entrepris sur certains problèmes techniques, en particulier les dispositions concernant la teneur en eau. 

L'Annexe à la présente norme est destinée à être appliqué à titre facultatif par les partenaires commerciaux et ne s’adresse pas aux gouvernements.

1. CHAMP D'APPLICATION

1.1 La première partie de la présente norme s’applique à tous les miels produits par les abeilles