Guide sur La Valeur en Douane

​Guide sur La Valeur en Douane

​

1ERE PARTIE : LA VALEUR EN DOUANE A L'IMPORTATION

Plan

INTRODUCTION:

Titre I - Caractéristiques générales.

Chapitre I - Ordre de priorité et utilisation.

Section I - Ordre de priorité.

Section II - Utilisation des méthodes d'évaluation.

Chapitre II - Les différentes méthodes d'évaluation.

Section I - La valeur transactionnelles.

Section II - Les méthodes de rechange.

A - Valeur transactionnelle des marchandises identiques.

B - Valeur transactionnelle des marchandises similaires.

C - Méthode déductive.

D - Méthode de la valeur calculée.

E - Méthode du dernier recours Section III - Les éléments lieu et temps.

I - L'élément lieu.

II - L'élément temps.

Titre