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Arrêté du 3 mars 2024 fixant le programme national de formation à la conduite automobile.

Promulguée le
2 mars 2024

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2 mars 2024Promulguée le
Arrêté du 3 mars 2024 fixant le programme national de formation à la conduite automobile.

Arrêté du 22 Chaâbane 1445 correspondant au 3 mars 2024 fixant le programme national de formation à la conduite automobile.

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Le ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire,

Vu la loi n° 01-14 du 29 Joumada El Oula 1422 correspondant au 19 août 2001, modifiée et complétée, relative à l'organisation, la sécurité et la police de la circulation routière ;

Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane

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