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Note n°1744 du 11 octobre 1993 : IRG / Indemnité de zone géographique applicable au personnel navigant technique de l’entreprise Air-Algérie
- Promulguée le
- 10 octobre 1993
Chronologie du texte
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Note n°1744 du 11 octobre 1993
Ministère de l’Économie
Direction Générale des Impôts
Le Directeur des Etudes et de la Législation Fiscales
A Messieurs
Les Directeurs des Impôts de Wilaya
En communication à :
Monsieur l’Inspecteur Générale
Messieurs les Directeurs Centraux
Messieurs les Directeurs Régionaux
Objet
IRG / Indemnité de zone géographique applicable au personnel navigant technique de l’entreprise Air-Algérie.
Références
-Décision interministérielle n° 390 du 25 août 1993 ;
-Article f) du CID.
Pièces Jointes
Copie de la décision.
La présente note a pour objet