Référence de la décision : Modèle 110, n° 180/DGD/D042.23 du 05.04.2023
04-04-2023
04-04-2023
04-04-2023
Référence de la décision
: Modèle 110, n° 180/DGD/D042.23 du 05.04.2023
Service demandeur : DR – Alger Port
Description du produit : BASE DE POIRE
Position(s) /Sous position(s) envisagée (s) : 2009.89.91.20 / 2106.90.11.00
DECISION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
Sous position(s) tarifaire(s) retenue(s) : 2106.90.11.00
1. Description du produit :
L’examen du dossier transmis, notamment la fiche technique jointe, fait ressortir qu’il s’agit d’un produit dénommé « base de poire », d’une apparence visqueuse, d’une couleur brune, d’une odeur et d’un goût de la poire.
Il est composé d’un mélange du concentré de purée de poire et du concentré de jus de poire (70,3%), de l’eau (29%), de l’acide citrique (0,4%), de l’acide ascorbique (antioxydant) (0,2%) et d’un arôme naturel (0,1%). Ce produit est d’une valeur Brix de 34,7° et d’une acidité de 1,05g/100g.
Il est conditionné dans des sacs aseptiques à l’intérieur de fûts métalliques d’un poids de 220 kg et destiné pour la fabrication des jus.
2. Sous positions envisagées :
La question posée est de savoir si le produit en cause est correctement classé à la sous position tarifaire 2106.90.11.00, en tant que préparation composée et extrait concentré destinés aux industries alimentaires,