Référence de la décision : Modèle 110, n° 529/DGD/D042.23 du 31.12.2023

Référence de la décision : Modèle 110, n° 529/DGD/D042.23 du 31.12.2023

Service demandeur : DR – Alger Port

Description du produit : CLOUS EN ACIER, PRESENTES SOUS FORME DE BARRETTES

Position(s) /Sous position(s) envisagée (s) : 7317.00.10.00 / 7317.00.90.00 / 8305.20.99.00

DECISION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE

Sous position(s) tarifaire(s) retenue(s) : 7317.00.10.00

1.     Description du produit :

L’examen du dossier transmis ainsi que l’échantillon joint, fait ressortir qu’il s’agit d’un produit dénommé « Clous Nails, Type F », consistant en une série de minces clous en acier, présentés sous forme de barrettes, de différents calibres (F15, F20, F25, F30, F35, F40 et F50).

Chaque bande ou barrette contient une série de tiges métalliques, plus fins que les clous standards, comportant une petite tête plate à une extrémité et une partie biseautée de l’autre extrémité. Ces tiges sont collées côte à côte pour former une barrette de clous.

Les barrettes de clous en cause sont destinées à être utilisées, à l’aide d’une agrafeuse-cloueuse, à des fins de fixation dans le domaine de la menuiserie du bois.

2.     Sous positions envisagées :

La question posée est de savoir si le produit en cause est correctement classé à la sous position tarifaire 7317.00.90.00, en tant qu’autres articles de clouterie, comme il a été retenu par le