​Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 décembre 2023, modifiant et complétant l'arrêté du 15 avril 2022, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements de l'enseignement supérieur et de recherche

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25-12-2023

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25-12-2023


​Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 26 décembre 2023, modifiant et complétant l'arrêté du 15 avril 2022, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements de l'enseignement supérieur et de recherche.

​Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,

​Vu la Constitution,

​Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 2017-38 du 2 mai 2017,

​Vu