Conseil National de la Comptabilité : Contrat à long terme

CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE 

COMMISSION DENORMALISATION DESPRATIQUES COMPTABLES ETDESDILIGENCES PROFESSIONNELLES

CONTRATS A LONG TERME

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S O M M A I R E

I-       INTRODUCTION

II-     DÉFINITION DU CONTRAT À LONG TERME - CHAMP D’APPLICATION

2.1  Définition générale

2.2  Champ d’application

III-   DÉTERMINATION DU CHIFFRE D’AFFAIRES ET DES RÉSULTATS COMPTABLES

3.1      Principes généraux

3.2      Identification des charges et produits rattachables au contrat a long terme

3.2.1  Inventaire des produits

3.2.2  Inventaire des charges

3.3  Méthode à l’avancement

3.3.1  Enoncé de la méthode

3.3.2  Détermination des niveaux d’avancement

3.3.3  Détermination du chiffre d’affaires rattachables à l’exercice

3.3.4  Détermination des résultats à terminaison

3.3.5  Comptabilisation

3.3.6  Exemples.

3.4 Méthode à l’achèvement

3.4.1  Principes liés à la méthode

3.4.2  Comptabilisation

3.4.3  Exemples

IV-  INFORMATIONS À FOURNIR EN ANNEXE.