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Arrêté du 20 mars 2024 portant ouverture d’instance de classement de « Bordj Hamza » à Bouira

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March 19, 2024

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Arrêté du 20 mars 2024 portant ouverture d’instance de classement de « Bordj Hamza » à Bouira

Arrêté du 10 Ramadhan 1445 correspondant au 20 mars 2024 portant ouverture d’instance de classement de « Bordj Hamza » à Bouira.

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La ministre de la culture et des arts,

Vu la loi n° 98-04 du 20 Safar 1419 correspondant au 15 juin 1998 relative à la protection du patrimoine culturel, notamment son article 18 ;

Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret

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