Référence de la décision : Modèle 110, n° 535/DGD/D042.23 du 31.12.2023

Référence de la décision : Modèle 110, n° 535/DGD/D042.23 du 31.12.2023

Service demandeur : DR –Alger Port

Description du produit : GRAINES DE CRESSON ALENOIS OU « الرشاد حب » EN ARABE

Position(s) /Sous position(s) envisagée (s) : 0910.99.91.00 / 1209.91.90.00 / 1211.90.92.20

DECISION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE

Sous position(s) tarifaire(s) retenue(s) : 1209.91.90.00

1.     Description du produit :

L’examen du dossier transmis ainsi que l’échantillon joint, fait ressortir qu’il s’agit d’un produit dénommé « graines de cresson alénois » ou « الرشاد حب » en arabe, du nom scientifique « Lepidium Sativum », consistant en des petites graines comestibles, d’une forme ovale et d’une couleur brune rougeâtre. Elles présentent un goût amer et piquant.

Ces graines nutritionnelles et comestibles, naissent dans des petites capsules et constituent également les graines germées du cresson.

Elles sont conditionnées dans des sacs d’une contenance de 25 kg et elles sont destinées à être consommées dans des proportions limitées (une cuillère à soupe de graines 2 à 3 fois par semaine), pour leurs propriétés médicinales, dont des effets diurétiques, anti-diarrhéiques, toniques, aphrodisiaques, etc.

2.     Sous positions envisagées :

La question posée est de savoir si le produit en cause est correctement classé à la sous position tarifaire 0910.99.91.00, en tant qu’autres épices non broyés ni pulvérisés, comme il a été retenu par le Chef de Service Régional et le Chef de